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Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Article 82
Versions de la disposition

Texte complet
82. Le plancher du système de rétention sec doit avoir une pente longitudinale comprise entre 0,5% et 2% et des pentes latérales égales ou supérieures à 2%.
D. 871-2020, a. 82.
En vig.: 2020-12-31
82. Le plancher du système de rétention sec doit avoir une pente longitudinale comprise entre 0,5% et 2% et des pentes latérales égales ou supérieures à 2%.
D. 871-2020, a. 82.
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